Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vectus Assurances
Madame Sandrine Sportes
Monsieur Damien Sportes

Numéro de dépôt :
4425922
Date de dépôt :
05/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2028
Vectus Assurances de Sandrine Sportes

Présentation de la marque Vectus Assurances

Déposée par voie électronique le 5 février 2018 par madame Sandrine Sportes et monsieur Damien Sportes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vectus Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Les déposants sont madame Sandrine Sportes domicilié(e) 35 BD MARECHAL JUIN - 06800 - CAGNES SUR MER - France et monsieur Damien Sportes domicilié(e) 35 BD MARECHAL JUIN - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANZ, Monsieur Damien Sportes domicilié(e) 35 BD MARECHAL JUIN - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque Vectus Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vectus Assurances arrivera à expiration en date du 5 février 2028.


Madame Sandrine Sportes - 35 BD MARECHAL JUIN - 06800 - CAGNES SUR MER - France

Monsieur Damien Sportes - 35 BD MARECHAL JUIN - 06800 - CAGNES SUR MER - France


ALLIANZ, Monsieur Damien Sportes - 35 BD MARECHAL JUIN - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Assurances.