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Marques déposées par madame Sandrine SEMUR
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Libres Mots
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Libres Mots
Mme. Sandrine SEMUR

Numéro de dépôt :
3964565
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2022
Libres Mots de Sandrine SEMUR

Présentation de la marque Libres Mots

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2012 par madame Sandrine SEMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Libres Mots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est madame Sandrine SEMUR domicilié(e) 9 avenue Charles Lambert - 78400 - CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandrine SEMUR domicilié(e) 9 avenue Charles Lambert - 78400 - CHATOU - France.

La marque Libres Mots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libres Mots est expirée depuis le 28 novembre 2022.


Mme. Sandrine SEMUR - 9 avenue Charles Lambert - 78400 - CHATOU - France


Mme. Sandrine SEMUR - 9 avenue Charles Lambert - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Imprimerie ; services de reliure ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.