Cédille Communication
Présentation de la marque Cédille Communication
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par madame sandrine rossignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cédille Communication » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cédille Communication a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cédille Communication arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.
sandrine rossignol a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09