Marque enregistrée - Marque en vigueur

By Saly
Mme. sandrine rossignol

Numéro de dépôt :
4176128
Date de dépôt :
24/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2025
By Saly de sandrine rossignol

Présentation de la marque By Saly

Déposée par voie électronique le 24 avril 2015 par madame sandrine rossignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Saly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est madame sandrine rossignol domicilié(e) 12 rue François Blanc - 13009 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sandrine rossignol domicilié(e) 12 rue François Blanc - 13009 - marseille - France.

La marque By Saly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Saly arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.

sandrine rossignol a également déposé les autres marques suivantes : Cédille Communication


Mme. sandrine rossignol - 12 rue François Blanc - 13009 - marseille - France


Mme. sandrine rossignol - 12 rue François Blanc - 13009 - marseille - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754661 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Porte-clefs de fantaisie ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.