Déposée le 7 juillet 1999 par madame Sandrine ROCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POUR ÉCRIRE UN MOT... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est madame Sandrine ROCHE domicilié(e) 83 avenue de Miel, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sandrine ROCHE - France.
La marque POUR ÉCRIRE UN MOT... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802479.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme Sandrine ROCHE - 83 avenue de Miel, 75017 PARIS - France
Mme Sandrine ROCHE - France
Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342773 - Publication au BOPI 2002-03-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Papier, carton et produits en ces matières à savoir classeurs, chemises cartonnées, sacs, sachets, enveloppes et dérivés (étiquettes, listing) , tubes, boîtes de cartons, papier/carton pour emballage, pour l'enregistrement des programmes ordinateurs et des données informatiques ; tableaux noirs et support pour conférence, stylos. Essuie mains, serviettes et papier hygiénique en papier. Papeterie ou le ménage ou à savoir (adhésifs pour le ménage, sacs à ordures en papier...) . Matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, et feuilles d'emballage en matières plastiques. Cuir et imitations cuir, produits en ces matières à savoir maroquinerie, bagage, petites maroquineries, agendas, coffrets en ces matières. Meubles, glaces, cadres, produits non compris dans les autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir meubles de présentations, coffrets cadeaux, cave à stylos.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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