Marque expirée - Marque en non vigueur

NET CAP PME
SANDRINE PORCHER

Numéro de dépôt :
3520744
Date de dépôt :
22/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2017
NET CAP PME de SANDRINE PORCHER

Présentation de la marque NET CAP PME

Déposée le 22 août 2007 par SANDRINE PORCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET CAP PME »

Le déposant est SANDRINE PORCHER domicilié(e) BP 12, chez CAP PME,69682 CHASSIEU - 69682 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDRINE PORCHER domicilié(e) BP 12, chez CAP PME,69682 CHASSIEU - 69682 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET CAP PME est expirée depuis le 22 août 2017.


SANDRINE PORCHER - BP 12, chez CAP PME,69682 CHASSIEU - 69682 - France


SANDRINE PORCHER - BP 12, chez CAP PME,69682 CHASSIEU - 69682 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.