Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Temps Libéré en 3 D Développement Démarches Devis
Sandrine POMPANON

Numéro de dépôt :
3853521
Date de dépôt :
19/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2021
Temps Libéré en 3 D Développement Démarches Devis de Sandrine POMPANON

Présentation de la marque Temps Libéré en 3 D Développement Démarches Devis

Déposée par voie électronique le 19 août 2011 par Sandrine POMPANON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Temps Libéré en 3 D Développement Démarches Devis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est Sandrine POMPANON domicilié(e) 10 rue Alphonse Cornaille - 95870 - BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine POMPANON domicilié(e) 10 rue Alphonse Cornaille - 95870 - BEZONS - France.

La marque Temps Libéré en 3 D Développement Démarches Devis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Temps Libéré en 3 D Développement Démarches Devis est expirée depuis le 19 août 2021.

Sandrine POMPANON a également déposé les autres marques suivantes : Nébuleuse Gourmande


Sandrine POMPANON - 10 rue Alphonse Cornaille - 95870 - BEZONS - France


Sandrine POMPANON - 10 rue Alphonse Cornaille - 95870 - BEZONS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; Papier ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.