Marque expirée - Marque en non vigueur

Art' Mony Déco
Sandrine PERONNET

Numéro de dépôt :
3626779
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/02/2019
Art\' Mony Déco de Sandrine PERONNET

Présentation de la marque Art' Mony Déco

Déposée le 3 février 2009 par Sandrine PERONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Art' Mony Déco »

Le déposant est Sandrine PERONNET domicilié(e) 4 rue du Maréchal LECLERC,31780 CASTELGINEST - 31780 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine PERONNET domicilié(e) 4 rue du Maréchal LECLERC,31780 CASTELGINEST - 31780 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art' Mony Déco est expirée depuis le 3 février 2019.


Sandrine PERONNET - 4 rue du Maréchal LECLERC,31780 CASTELGINEST - 31780 - France


Sandrine PERONNET - 4 rue du Maréchal LECLERC,31780 CASTELGINEST - 31780 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Décoration intérieure ; architecture.