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Marques déposées par la société sandrine pelenc
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LE SAFRAN DU PAYS DE CEZANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAFRAN DU PAYS DE CEZANNE
sandrine pelenc, micro entreproise

Numéro de dépôt :
3759935
Date de dépôt :
11/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2020
LE SAFRAN DU PAYS DE CEZANNE de sandrine pelenc

Présentation de la marque LE SAFRAN DU PAYS DE CEZANNE

Déposée par voie électronique le 11 août 2010 par la société sandrine pelenc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SAFRAN DU PAYS DE CEZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société sandrine pelenc domicilié(e) LE SAFRAN DU PAYS DE CEZANNE 593 QUARTIER ESQUIROL 83470 POURCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 491 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sandrine pelenc domicilié(e) LE SAFRAN DU PAYS DE CEZANNE 593 QUARTIER ESQUIROL 83470 POURCIEUX - France.

La marque LE SAFRAN DU PAYS DE CEZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAFRAN DU PAYS DE CEZANNE est expirée depuis le 11 août 2020.

sandrine pelenc a également déposé les autres marques suivantes : Les CRESUS


sandrine pelenc, micro entreproise - LE SAFRAN DU PAYS DE CEZANNE 593 QUARTIER ESQUIROL 83470 POURCIEUX - France - SIREN 407491307


sandrine pelenc - LE SAFRAN DU PAYS DE CEZANNE 593 QUARTIER ESQUIROL 83470 POURCIEUX - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes.