Mme. Sandrine PAULIN, Agissant pour le compte de la société "Les Terroirs en Tiroirs" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4222826
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2025
Présentation de la marque Les Terroirs en Tiroirs
Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par madame Sandrine PAULIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Terroirs en Tiroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est madame Sandrine PAULIN domicilié(e) 4 Rue du Domino - 21220 - CLEMENCEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandrine PAULIN domicilié(e) 4 Rue du Domino - 21220 - CLEMENCEY - France.
La marque Les Terroirs en Tiroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terroirs en Tiroirs arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.
Mme. Sandrine PAULIN, Agissant pour le compte de la société "Les Terroirs en Tiroirs" en cours de formation - 4 Rue du Domino - 21220 - CLEMENCEY - France
Mme. Sandrine PAULIN - 4 Rue du Domino - 21220 - CLEMENCEY - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693603 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
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