Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MUSSI
Mme. sandrine muscinesi

Numéro de dépôt :
4016309
Date de dépôt :
29/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MUSSI de sandrine muscinesi

Présentation de la marque MUSSI

Déposée par voie électronique le 29 juin 2013 par madame sandrine muscinesi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSSI »

Le déposant est madame sandrine muscinesi domicilié(e) Lotissement Les Mas de Cambaud, 132 chemin de Cambaud - 83140 - six fours les plages - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sandrine muscinesi domicilié(e) Lotissement Les Mas de Cambaud, 132 chemin de Cambaud - 83140 - six fours les plages - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. sandrine muscinesi - Lotissement Les Mas de Cambaud, 132 chemin de Cambaud - 83140 - six fours les plages - France


Mme. sandrine muscinesi - Lotissement Les Mas de Cambaud, 132 chemin de Cambaud - 83140 - six fours les plages - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628902 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.