Marque expirée - Marque en non vigueur

Sandrine MUNOZ
Sandrine MUNOZ

Numéro de dépôt :
3614809
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2018
Sandrine MUNOZ de Sandrine MUNOZ

Présentation de la marque Sandrine MUNOZ

Déposée le 28 novembre 2008 par Sandrine MUNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sandrine MUNOZ »

Le déposant est Sandrine MUNOZ domicilié(e) 1 Maison Vallon Pascal, Grand Cul de Sac,97133 SAINT BRTHELEMY - 97133 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine MUNOZ domicilié(e) 1 Maison Vallon Pascal, Grand Cul de Sac,97133 SAINT BRTHELEMY - 97133 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sandrine MUNOZ est expirée depuis le 28 novembre 2018.


Sandrine MUNOZ - 1 Maison Vallon Pascal, Grand Cul de Sac,97133 SAINT BRTHELEMY - 97133 - France


Sandrine MUNOZ - 1 Maison Vallon Pascal, Grand Cul de Sac,97133 SAINT BRTHELEMY - 97133 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.