Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Atelier d'AppoSelina
Mme. Sandrine Moutama, Agissant pour le compte de la société "L'Atelier d'AppoSelina" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4351422
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2027
L\'Atelier d\'AppoSelina de Sandrine Moutama

Présentation de la marque L'Atelier d'AppoSelina

Déposée par voie électronique le 3 avril 2017 par madame Sandrine Moutama auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Atelier d'AppoSelina » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est madame Sandrine Moutama domicilié(e) 28 rue ancel - 54300 - Luneville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandrine Moutama domicilié(e) 28 rue ancel - 54300 - Luneville - France.

La marque L'Atelier d'AppoSelina a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier d'AppoSelina arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.


Mme. Sandrine Moutama, Agissant pour le compte de la société "L'Atelier d'AppoSelina" en cours de formation - 28 rue ancel - 54300 - Luneville - France


Mme. Sandrine Moutama - 28 rue ancel - 54300 - Luneville - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Machines à coudre ;

Papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; livres ; journaux ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Couture ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.