Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terra Verde
Sandrine MENDIBURU

Numéro de dépôt :
3151415
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2012
Terra Verde de Sandrine MENDIBURU

Présentation de la marque Terra Verde

Déposée le 4 mars 2002 par Sandrine MENDIBURU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Terra Verde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est Sandrine MENDIBURU domicilié(e) 64 Rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine MENDIBURU domicilié(e) 64 Rue de la croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque Terra Verde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Verde est expirée depuis le 4 mars 2012.


Sandrine MENDIBURU - 64 Rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France


Sandrine MENDIBURU - 64 Rue de la croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Vêtements, chaussures chapellerie Dentelles et broderies. Rubans et lacets, boutons crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.