Marque enregistrée - Marque en vigueur

La bière des Hauts de Liézey - La Mielleuse
Madame Sandrine MATHIS

Numéro de dépôt :
4522145
Date de dépôt :
05/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2029
La bière des Hauts de Liézey - La Mielleuse de Sandrine MATHIS

Présentation de la marque La bière des Hauts de Liézey - La Mielleuse

Déposée par voie électronique le 5 février 2019 par madame Sandrine MATHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La bière des Hauts de Liézey - La Mielleuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est madame Sandrine MATHIS domicilié(e) 9 route de saucefaing - 88400 - LIEZEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandrine MATHIS domicilié(e) 9 route de saucefaing - 88400 - LIEZEY - France.

La marque La bière des Hauts de Liézey - La Mielleuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La bière des Hauts de Liézey - La Mielleuse arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

Sandrine MATHIS a également déposé les autres marques suivantes : La Gazinette , Limonade des Hauts de Liézey


Madame Sandrine MATHIS - 9 route de saucefaing - 88400 - LIEZEY - France


Madame Sandrine MATHIS - 9 route de saucefaing - 88400 - LIEZEY - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.