Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSéVIE
Mme. SANDRINE MALARMEY, Agissant pour le compte de la société "COMTE DELAVIE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4285753
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2026
ROSéVIE de SANDRINE MALARMEY

Présentation de la marque ROSéVIE

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2016 par madame SANDRINE MALARMEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSéVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est madame SANDRINE MALARMEY domicilié(e) 286 RUE DU MARTEL - 10320 - SOULIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMTE DELAVIE, Mme. SANDRINE MALARMEY domicilié(e) 286 RUE DU MARTEL - 10320 - SOULIGNY - France.

La marque ROSéVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSéVIE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.


Mme. SANDRINE MALARMEY, Agissant pour le compte de la société "COMTE DELAVIE" en cours de formation - 286 RUE DU MARTEL - 10320 - SOULIGNY - France


COMTE DELAVIE, Mme. SANDRINE MALARMEY - 286 RUE DU MARTEL - 10320 - SOULIGNY - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.