Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBTILITEA
Mme. SANDRINE LEJEUNE

Numéro de dépôt :
4126505
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2024
SUBTILITEA de SANDRINE LEJEUNE

Présentation de la marque SUBTILITEA

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par madame SANDRINE LEJEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBTILITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est madame SANDRINE LEJEUNE domicilié(e) 23 RUE MAURICE BEDEL - 86100 - CHATELLERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SANDRINE LEJEUNE domicilié(e) 23 RUE MAURICE BEDEL - 86100 - CHATELLERAULT - France.

La marque SUBTILITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTILITEA arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.


Mme. SANDRINE LEJEUNE - 23 RUE MAURICE BEDEL - 86100 - CHATELLERAULT - France


Mme. SANDRINE LEJEUNE - 23 RUE MAURICE BEDEL - 86100 - CHATELLERAULT - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Tisanes ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.