Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Sur La Planète
SANDRINE HOUËLCHE

Numéro de dépôt :
3239447
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/07/2013
Cap Sur La Planète de SANDRINE HOUËLCHE

Présentation de la marque Cap Sur La Planète

Déposée le 31 juillet 2003 par SANDRINE HOUËLCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Cap Sur La Planète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est SANDRINE HOUËLCHE domicilié(e) Lieu dit AU CAP DU BOSC,32600 AVRADE - 32600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDRINE HOUËLCHE domicilié(e) Lieu dit AU CAP DU BOSC,32600 AURADE - 32600 - France.

La marque Cap Sur La Planète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Sur La Planète est expirée depuis le 31 juillet 2013.


SANDRINE HOUËLCHE - Lieu dit AU CAP DU BOSC,32600 AVRADE - 32600 - France


SANDRINE HOUËLCHE - Lieu dit AU CAP DU BOSC,32600 AURADE - 32600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Bonnets de bain– caleçons de bain– maillots de bain– peignoîrs de bain– bandeaux pour la tête (habillement)– bandanas– bavoîrs non en papier– bérets– body– bonneterie– bonnets– bottes– bottines– bretelles– caleçons– casquettes– ceintures (habillement)– ceintures porte-monnaie (habillement)– robes de chambre– chapellerie– chaussettes– chaussons– chaussures– chemise– chemisettes– collants– sous-vêtements– couches en matières textiles– couche-culottes crâvates– vêtements en cuir– vêtements imitations du cuir– écharpes– gants imperméables– jupe– pantalons– rôbes– peignoîrs– layettes– lingerie de corps– vêtements– fourrures (vêtements) chaussures de plage, de ski, de sport– chaussures. Tissus– couvertures de lit et de table– tissus à usage textile– tissus élastiques– velours– linge de maison– . Linge de lit– linge de table non en papier– linge de bain (à l'exception de l'habillement)– tissus de coton couchage (sacs de)– coussins couvertures de lit– couvrelits– draps– gants de toilette– moustiquaires– taie d'oreillers– rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques– rideaux en matières textiles ou en matières plastiques– ronds de table– serviettes de tables serviette de toilette. Jeux– jouets– décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage)– balles ou ballons de jeu– jeux de cartes ou de tables– patins à glace ou à roulettes– trotinettes– planches à voile ou pour le surf– raquettes– hochets– mobiles– ours en peluche– peluche (ours en–)– peluche (jouets) poupées– puzzles. Cuir et imitations du cuir– peaux d'animaux– malles et valises– parapluies, parasols et cannes– portefeuilles– porte-monnaie non en métaux précieux– sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette– filets ou sacs à provisions– sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en cuir). Service de publicité, promotion des ventes (pour des tier) sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, information commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), transcription de communications. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoîre, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés, de toute ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins– étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois en berceaux, lits, mobiles (objet décoratif), tables en matière plastique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).