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Marques déposées par madame Sandrine HERAUD
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Château La Fleur Saint-Bonnet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château La Fleur Saint-Bonnet
Madame Sandrine HERAUD

Numéro de dépôt :
4535921
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
Château La Fleur Saint-Bonnet de Sandrine HERAUD

Présentation de la marque Château La Fleur Saint-Bonnet

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par madame Sandrine HERAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château La Fleur Saint-Bonnet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est madame Sandrine HERAUD domicilié(e) 1 bis impasse Mairie - 33340 - SAINT-CHRISTOLY-MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandrine HERAUD domicilié(e) 1 bis impasse Mairie - 33340 - SAINT-CHRISTOLY-MEDOC - France.

La marque Château La Fleur Saint-Bonnet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Fleur Saint-Bonnet arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

Sandrine HERAUD a également déposé les autres marques suivantes : Château Saint Christoly , La Demoiselle de Saint Christoly


Madame Sandrine HERAUD - 1 bis impasse Mairie - 33340 - SAINT-CHRISTOLY-MEDOC - France


Madame Sandrine HERAUD - 1 bis impasse Mairie - 33340 - SAINT-CHRISTOLY-MEDOC - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 5 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766100 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-05

Vins d'appellation d'origine protégée.