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Marques déposées par Sandrine Garnier
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Mobilettre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mobilettre
Sandrine Garnier
Gilles Dansart

Numéro de dépôt :
3785155
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2020
Mobilettre de Sandrine Garnier

Présentation de la marque Mobilettre

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par Sandrine Garnier et Gilles Dansart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mobilettre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Les déposants sont Sandrine Garnier domicilié(e) 12 impasse du Progrès - 93100 - Montreuil - France et Gilles Dansart domicilié(e) 13 bis Rue de l'Equerre - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine Garnier domicilié(e) 12 impasse du Progrès - 93100 - Montreuil - France.

La marque Mobilettre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobilettre est expirée depuis le 25 novembre 2020.


Sandrine Garnier - 12 impasse du Progrès - 93100 - Montreuil - France

Gilles Dansart - 13 bis Rue de l'Equerre - 75019 - Paris - France


Sandrine Garnier - 12 impasse du Progrès - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

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