Marque enregistrée - Marque en vigueur

Végétal'Fruits
Madame Sandrine GALUP, née TABOURIECH
Monsieur Marc GALUP

Numéro de dépôt :
4503567
Date de dépôt :
27/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2028
Végétal\'Fruits de Sandrine GALUP

Présentation de la marque Végétal'Fruits

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par madame Sandrine GALUP et monsieur Marc GALUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Végétal'Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Les déposants sont madame Sandrine GALUP domicilié(e) 7 rue de Naples - 66000 - PERPIGNAN - France et monsieur Marc GALUP domicilié(e) 7 rue de Naples - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Pascale Lambert domicilié(e) 18, avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Végétal'Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Végétal'Fruits arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

Sandrine GALUP a également déposé les autres marques suivantes : GALUP


Madame Sandrine GALUP, née TABOURIECH - 7 rue de Naples - 66000 - PERPIGNAN - France

Monsieur Marc GALUP - 7 rue de Naples - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Pascale Lambert - 18, avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Inscription le 5 avril 2019 - Retrait partiel n°753583 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Produits de l’agriculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à l’exception des fruits et légumes conservés, surgelés, séchés, cuits, Condiments macérés et conservés [pickles] ; service de vente au détail de produits de l’agriculture (à l’exception des fruits et légumes conservés, surgelés, séchés, cuits), produits de l’horticulture et de la sylviculture, fruits frais, légumes frais, semences (graines) , plantes naturelles, fleurs naturelles, malt, gazon naturel, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) , agrumes frais, bois bruts ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises à l’exception des fruits et légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; Services de distribution [livraison] à l’exception des fruits et légumes conservés, surgelés, séchés, cuits.