Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARPE DIEM & CO
Mme. SANDRINE FRETARD, Agissant pour le compte de la société "CARPE DIEM & Co" en cours de formation
Mme. MAGALI LE CHEVILLER, Agissant pour le compte de la société "CARPE DIEM & Co" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4179123
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CARPE DIEM & CO de SANDRINE FRETARD

Présentation de la marque CARPE DIEM & CO

Déposée par voie électronique le 6 mai 2015 par madame SANDRINE FRETARD et madame MAGALI LE CHEVILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARPE DIEM & CO »

Les déposants sont madame SANDRINE FRETARD domicilié(e) 1 RUE FRANCOIS MARTIN DESBRESLES - 77250 - ECUELLES - France et madame MAGALI LE CHEVILLER domicilié(e) 10 RUE FRANCOIS MARTIN DESBRESLES - 77250 - ECUELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MAGALI LE CHEVILLER domicilié(e) 10 RUE FRANCOIS MARTIN DESBRESLES - 77250 - ECUELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. SANDRINE FRETARD, Agissant pour le compte de la société "CARPE DIEM & Co" en cours de formation - 1 RUE FRANCOIS MARTIN DESBRESLES - 77250 - ECUELLES - France

Mme. MAGALI LE CHEVILLER, Agissant pour le compte de la société "CARPE DIEM & Co" en cours de formation - 10 RUE FRANCOIS MARTIN DESBRESLES - 77250 - ECUELLES - France


Mme. MAGALI LE CHEVILLER - 10 RUE FRANCOIS MARTIN DESBRESLES - 77250 - ECUELLES - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680091 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.