Déposée le 3 avril 2006 par Sandrine Franchet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cousette entre copines »
Le déposant est Sandrine Franchet domicilié(e) 375 bis rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine Franchet domicilié(e) 375 bis rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cousette entre copines est expirée depuis le 3 avril 2016.
Sandrine Franchet - 375 bis rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France
Sandrine Franchet - 375 bis rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France
Inscription le 30 octobre 2006 - Rejet partiel n°443188 - Publication au BOPI 2006-10-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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