Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Sandrine DUMOULIN
/
Petits Moulins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petits Moulins
Sandrine DUMOULIN

Numéro de dépôt :
3777983
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2020
Petits Moulins de Sandrine DUMOULIN

Présentation de la marque Petits Moulins

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2010 par Sandrine DUMOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petits Moulins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est Sandrine DUMOULIN domicilié(e) Mont Benault 49380 FAYE D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine DUMOULIN domicilié(e) Mont Benault 49380 FAYE D'ANJOU - France.

La marque Petits Moulins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits Moulins est expirée depuis le 28 octobre 2020.


Sandrine DUMOULIN - Mont Benault 49380 FAYE D'ANJOU - France


Sandrine DUMOULIN - Mont Benault 49380 FAYE D'ANJOU - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.