Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPRICES DE MÔMES
SANDRINE DUBOIS Agissant pour le compte de la société “ CAPRICES DE MOMES ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3495353
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
PACA EST
Date d'expiration :
18/04/2017
CAPRICES DE MÔMES de SANDRINE DUBOIS

Présentation de la marque CAPRICES DE MÔMES

Déposée le 18 avril 2007 par SANDRINE DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA EST), la marque française « CAPRICES DE MÔMES »

Le déposant est SANDRINE DUBOIS Agissant pour le compte de la société “ CAPRICES DE MOMES ” en cours de formation domicilié(e) 9 rue des Orangers,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDRINE DUBOIS domicilié(e) 9 rue des Orangers,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICES DE MÔMES est expirée depuis le 18 avril 2017.


SANDRINE DUBOIS Agissant pour le compte de la société “ CAPRICES DE MOMES ” en cours de formation - 9 rue des Orangers,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France


SANDRINE DUBOIS - 9 rue des Orangers,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.