Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BEBE-NEIGE
Sandrine DEVESTER-BRUNO
David BRUNO

Numéro de dépôt :
3800898
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BEBE-NEIGE de Sandrine DEVESTER-BRUNO

Présentation de la marque BEBE-NEIGE

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par Sandrine DEVESTER-BRUNO et David BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEBE-NEIGE »

Les déposants sont Sandrine DEVESTER-BRUNO domicilié(e) Le plan sud - Chemin 16 de mirail - 84240 La Motte d'Aigues - France et David BRUNO domicilié(e) Le plan sud - Chemin 16 de mirail - 84240 La Motte d'Aigues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine DEVESTER-BRUNO domicilié(e) Le plan sud - Chemin 16 de mirail - 84240 La Motte d'Aigues - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28


Sandrine DEVESTER-BRUNO - Le plan sud - Chemin 16 de mirail - 84240 La Motte d'Aigues - France

David BRUNO - Le plan sud - Chemin 16 de mirail - 84240 La Motte d'Aigues - France


Sandrine DEVESTER-BRUNO - Le plan sud - Chemin 16 de mirail - 84240 La Motte d'Aigues - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564776 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;bonnet ; bonnet de puériculture ; écharpe ; gigoteuse ; nid d'ange ;

Jeux, jouets ; trottinettes.