Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANDRINE DE PAZ
Numéro de dépôt :
1365815
Date de dépôt :
30/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1996
Présentation de la marque SANDRINE DE PAZ
Déposée le 30 juillet 1986 par Sandrine DEPAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANDRINE DE PAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANDRINE DE PAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANDRINE DE PAZ est expirée depuis le 30 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03