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Marques déposées par madame Sandrine De Bruyne
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Les Misces déco
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Misces déco
Mme. Sandrine De Bruyne
Mme. Caroline Bapt

Numéro de dépôt :
4330424
Date de dépôt :
18/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2027
Les Misces déco de Sandrine De Bruyne

Présentation de la marque Les Misces déco

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2017 par madame Sandrine De Bruyne et madame Caroline Bapt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Misces déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Les déposants sont madame Sandrine De Bruyne domicilié(e) 94 rue de Sèvres - 75007 - Paris - France et madame Caroline Bapt domicilié(e) 94 rue de Sèvres - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline Bapt domicilié(e) 94 rue de Sèvres - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Les Misces déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Misces déco arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.


Mme. Sandrine De Bruyne - 94 rue de Sèvres - 75007 - Paris - France

Mme. Caroline Bapt - 94 rue de Sèvres - 75007 - Paris - France


Mme. Caroline Bapt - 94 rue de Sèvres - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) .