Accueil marques.expert
/
Marques déposées par sandrine clot-amiot
/
BIJOUX MODULABLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIJOUX MODULABLES
sandrine clot-amiot

Numéro de dépôt :
3801812
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BIJOUX MODULABLES de sandrine clot-amiot

Présentation de la marque BIJOUX MODULABLES

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2011 par sandrine clot-amiot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIJOUX MODULABLES »

Le déposant est sandrine clot-amiot domicilié(e) 55 rue de la belgique - 92190 - meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sandrine clot-amiot domicilié(e) 55 rue de la belgique - 92190 - meudon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 26


sandrine clot-amiot - 55 rue de la belgique - 92190 - meudon - France


sandrine clot-amiot - 55 rue de la belgique - 92190 - meudon - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648331 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.