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Marques déposées par Sandrine CAYLET
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NOTA DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTA DESIGN
Sandrine CAYLET

Numéro de dépôt :
3783448
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2020
NOTA DESIGN de Sandrine CAYLET

Présentation de la marque NOTA DESIGN

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par Sandrine CAYLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est Sandrine CAYLET domicilié(e) 214 Boulevard du Cerceron - Domaine de Valescure - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine CAYLET domicilié(e) 214 Boulevard du Cerceron - Domaine de Valescure - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

La marque NOTA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA DESIGN est expirée depuis le 19 novembre 2020.


Sandrine CAYLET - 214 Boulevard du Cerceron - Domaine de Valescure - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Sandrine CAYLET - 214 Boulevard du Cerceron - Domaine de Valescure - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Architecture ; Décoration intérieure.