Déposée le 12 mars 2001 par Sandrine CALMELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOBYDESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est Sandrine CALMELS, domicilié(e) 8 RUE ABEL AUTOFAGE, 31000 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CALMELS SANDRINE - France.
La marque MOBYDESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBYDESIGN est expirée depuis le 12 mars 2011.
Sandrine CALMELS - 8 RUE ABEL AUTOFAGE, 31000 TOULOUSE - France
Mme CALMELS SANDRINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Service de publicité, promotion des ventes par des tiers sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques, exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, transcription de communications. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux électroniques et/ou informatiques ; informations en matière d'éducation et/ou de culturel et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement, organisation de loteries. - Ameublement (pièces d') - appliques murales décoratives ameublement& non en matières textiles - appuie-tête meubles& - argenté (verre -) miroiterie& - armoires - art (objets d'-) en matières plastiques - bahuts coffres& non métalliques - banc meubles& - bibliothèque (étagère de -) - bibliothèque (rayons de) - bijoux (coffrets à -) non en métaux précieux - bois de lit - boiseries (pans de -) pour meubles - boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie& - boîte en bois ou en matières plastiques - casiers à bouteilles - cadres à broderie buffets - buffets roulants meubles& - bureau meubles de -& bureaux meubles& - buste en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques - cadre encadrements& - caisses en bois ou en matières plastiques - canapés - cartothèques meubles& - casiers - chaises sièges& - chaises hautes pour enfants - chaise longues - chapeaux (porte -) - chariots mobilier& - cheminées (écrans de -) - cintres pour vêtements - classeurs (rayons pour -) meubles& - clefs (tableaux accroche -) - coffres à jouets - coffrets meubles& - commodes - comptoirs tables& - corbeilles non métalliques - coussins - crochets de portemanteau non métalliques& - crochets de rideaux - décorations en matières plastiques pour aliments - dessertes - dessertes pour ordinateurs - dessin (tables A) - distributeurs fixes de serviettes non métalliques& - divans - écriteaux en bois ou en matières plastiques - encadrement (baguettes liteaux& d' -) - enseignes en bois ou en matières plastiques - étagères - éventails - fauteuils - fichier meubles& - figurines statuettes& en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques - fleurs (piédestaux pour pots à -) garde-manger non métalliques.- garniture de lits non métalliques& - garniture de meubles non métalliques& - glaces miroirs& - housse de vêtements penderie& - housses pour vêtements rangement& - huches non métalliques - jardinières meubles& - journaux (présentoirs pour) - lit (bois de -) - literie à l'exception du linge de lit& - lits (garnitures de -) non métalliques - lits (sommiers de -) - lits - loquets non métalliques - manches à balais non métalliques& mannes paniers& - matelas - marchepieds non métalliques - meubles - meubles (finitions en matières plastiques pour -) meubles (porte de -) - meubles (rayons de) - meubles (roulettes de -) non métalliques - meubles de bureau - meubles métalliques - miroirs glaces& - miroirs (plaques de verre pour -) - mobiles objets pour la décoration& - mobiles décoratifs produisant des sons - mobilier scolaire - objets de publicité gonflables - oreillers - oreillers à air non à usage médical - paillasses - paille (tresses de -) - paniers non métalliques - parapluie (porte -) - paravents meubles& patères de rideaux - patères crochets& pour vêtement, non métalliques - perles (rideaux de -) pour la décoration - pièces d'ameublement - plateaux de tables - porte-chapeaux - porte-parapluies - porte revues - portemanteaux meubles& portemanteaux meubles& (crochets de) non métalliques - portes de meubles - présentoirs - pupitres - rayonnages - rayons de meubles - revue (porte -) - secrétaires - sièges - sièges métalliques - sofas - sommiers de lits - statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques - stores d'intérieur à lamelles - tableaux accroche - clefs - tableaux d'affichage - tables (plateaux de) - tables. Tables métalliques - tablettes de rangement - tablettes pour machines à écrire - tabourets - tiroirs -transatlantique chaises-longues& - traversins - tresse de paille - tréteaux mobilier& - tringles de tapis d'escaliers - vaisseliers - verre argenté miroiterie& - vitrines meubles&.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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