Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE VIBRATO
Mme Sandrine BRITES

Numéro de dépôt :
96658018
Date de dépôt :
31/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2006

Présentation de la marque CUVEE VIBRATO

Déposée le 31 décembre 1996 par madame Sandrine BRITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE VIBRATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est madame Sandrine BRITES domicilié(e) 19 rue du Bas, 51530 MANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMI SA - France.

La marque CUVEE VIBRATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96658018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE VIBRATO est expirée depuis le 31 décembre 2006.


Mme Sandrine BRITES - 19 rue du Bas, 51530 MANCY - France


TMI SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Vins exclusivement de Pays ou d'Appellation d'Origine, eaux-de-vie exclusivement d'Appellation d'Origine, boissons alcooliques autres que les vins, eaux-de-vie et les bières