Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Envolée Sucrée
Mme. SANDRINE BRABANT

Numéro de dépôt :
4287100
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2026
L\'Envolée Sucrée de SANDRINE BRABANT

Présentation de la marque L'Envolée Sucrée

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par madame SANDRINE BRABANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Envolée Sucrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est madame SANDRINE BRABANT domicilié(e) 105 RUE DE LA GODDE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SANDRINE BRABANT domicilié(e) 105 RUE DE LA GODDE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque L'Envolée Sucrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Envolée Sucrée arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.


Mme. SANDRINE BRABANT - 105 RUE DE LA GODDE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Mme. SANDRINE BRABANT - 105 RUE DE LA GODDE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Pâtisseries ; gâteaux.