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Marques déposées par Sandrine BOUTTE
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ALMA - ATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALMA - ATA
Sandrine BOUTTE

Numéro de dépôt :
98713310
Date de dépôt :
16/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/01/2008

Présentation de la marque ALMA - ATA

Déposée le 16 janvier 1998 par Sandrine BOUTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALMA - ATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est Sandrine BOUTTE, domicilié(e) 11 rue de Milan, 75009 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la Société ALMA-ATA en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie Véronique JEANNIN S.C.P. FOURGOUX et ASSOCIES Avocats - France.

La marque ALMA - ATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMA - ATA est expirée depuis le 16 janvier 2008.


Sandrine BOUTTE - 11 rue de Milan, 75009 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la Société ALMA-ATA en cours de formation - France


Maître Marie Véronique JEANNIN S.C.P. FOURGOUX et ASSOCIES Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Publicité ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; reproduction de documents.