Marque expirée - Marque en non vigueur

AquaTiz
sandrine Bouriquet

Numéro de dépôt :
3689281
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2019
AquaTiz de sandrine Bouriquet

Présentation de la marque AquaTiz

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2009 par sandrine Bouriquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AquaTiz »

Le déposant est sandrine Bouriquet domicilié(e) 28 avenue de la gare - 21600 - Ouges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sandrine Bouriquet domicilié(e) 28 avenue de la gare - 21600 - Ouges - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AquaTiz est expirée depuis le 5 novembre 2019.


sandrine Bouriquet - 28 avenue de la gare - 21600 - Ouges - France


sandrine Bouriquet - 28 avenue de la gare - 21600 - Ouges - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.