Marque expirée - Marque en non vigueur

SB Conivance.
Sandrine BOUILLON

Numéro de dépôt :
3567564
Date de dépôt :
07/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/04/2018
SB Conivance. de Sandrine BOUILLON

Présentation de la marque SB Conivance.

Déposée le 7 avril 2008 par Sandrine BOUILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SB Conivance. »

Le déposant est Sandrine BOUILLON domicilié(e) 42 chemin les hauts du lançon,83190 OLLIOULES - 83190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine BOUILLON domicilié(e) 42 chemin les hauts du lançon,83190 OLLIOULES - 83190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SB Conivance. est expirée depuis le 7 avril 2018.


Sandrine BOUILLON - 42 chemin les hauts du lançon,83190 OLLIOULES - 83190 - France


Sandrine BOUILLON - 42 chemin les hauts du lançon,83190 OLLIOULES - 83190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie ; chaussettes, chausson, chaussures de plage, de ski ou de sport, couche en matières textiles, sous-vêtements.