Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEV MAISONS EN VACANCES
Sandrine BONNET, Agissant pour le compte de la société “ Maisons en Vacances ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3823821
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021

Présentation de la marque MEV MAISONS EN VACANCES

Déposée le 14 avril 2011 par Sandrine BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEV MAISONS EN VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Sandrine BONNET, Agissant pour le compte de la société “ Maisons en Vacances ” en cours de formation domicilié(e) 13 CLOS de la Chesnaye - 83440 - MONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine BONNET domicilié(e) 13 CLOS de la Chesnaye - 83440 - MONS - France.

La marque MEV MAISONS EN VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823821.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEV MAISONS EN VACANCES est expirée depuis le 14 avril 2021.


Sandrine BONNET, Agissant pour le compte de la société “ Maisons en Vacances ” en cours de formation - 13 CLOS de la Chesnaye - 83440 - MONS - France


Sandrine BONNET - 13 CLOS de la Chesnaye - 83440 - MONS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

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