Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Comté de Bastet Amberdreams Brown Sugar
Madame Sandrine Beinsteiner

Numéro de dépôt :
4565324
Date de dépôt :
05/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2029
La Comté de Bastet Amberdreams Brown Sugar de Sandrine Beinsteiner

Présentation de la marque La Comté de Bastet Amberdreams Brown Sugar

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2019 par madame Sandrine Beinsteiner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Comté de Bastet Amberdreams Brown Sugar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est madame Sandrine Beinsteiner domicilié(e) 94, rue de la chapelle - 67430 - Voellerdingen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chatterie de la Comté de Bastet, Madame Sandrine Beinsteiner domicilié(e) 94, rue de la chapelle - 67430 - Voellerdingen - France.

La marque La Comté de Bastet Amberdreams Brown Sugar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Comté de Bastet Amberdreams Brown Sugar arrivera à expiration en date du 5 juillet 2029.


Madame Sandrine Beinsteiner - 94, rue de la chapelle - 67430 - Voellerdingen - France


Chatterie de la Comté de Bastet, Madame Sandrine Beinsteiner - 94, rue de la chapelle - 67430 - Voellerdingen - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.