Marque expirée - Marque en non vigueur
les ailes de Mona
Numéro de dépôt :
3660134
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2019
Présentation de la marque les ailes de Mona
Déposée par voie électronique le 25 juin 2009 par sandrine beaufort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les ailes de Mona »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les ailes de Mona est expirée depuis le 25 juin 2019.
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48