Marque enregistrée - Marque en vigueur

Herbasanté
Madame Sandrine BATTISTUTTA

Numéro de dépôt :
4579127
Date de dépôt :
04/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2029
Herbasanté de Sandrine BATTISTUTTA

Présentation de la marque Herbasanté

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2019 par madame Sandrine BATTISTUTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Herbasanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est madame Sandrine BATTISTUTTA domicilié(e) 65 chemin des Faysses - 34150 - MONTPEYROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandrine BATTISTUTTA domicilié(e) 65 chemin des Faysses - 34150 - MONTPEYROUX - France.

La marque Herbasanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Herbasanté arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.


Madame Sandrine BATTISTUTTA - 65 chemin des Faysses - 34150 - MONTPEYROUX - France


Madame Sandrine BATTISTUTTA - 65 chemin des Faysses - 34150 - MONTPEYROUX - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés à usage médical ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.