Madame SANDRINE BARTOCCINI Monsieur JEAN LOUIS Bartoccini
Numéro de dépôt :
4464010
Date de dépôt :
24/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2028
Présentation de la marque TEXCOM
Déposée par voie électronique le 24 juin 2018 par madame SANDRINE BARTOCCINI et monsieur JEAN LOUIS Bartoccini
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TEXCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-28 du 13 juillet 2018.
Les déposants sont madame SANDRINE BARTOCCINI domicilié(e) 6 RUE DE TERREFIALi - 06110 - Le Cannet - France et monsieur JEAN LOUIS Bartoccini domicilié(e) 6 RUE DE TERREFIAL - 06110 - Le Cannet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandrine Bartoccini domicilié(e) 6 rue de Terrefial - 06110 - Le Cannet - France.
La marque TEXCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame SANDRINE BARTOCCINI - 6 RUE DE TERREFIALi - 06110 - Le Cannet - France
Monsieur JEAN LOUIS Bartoccini - 6 RUE DE TERREFIAL - 06110 - Le Cannet - France
Madame Sandrine Bartoccini - 6 rue de Terrefial - 06110 - Le Cannet - France
Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Inscription le 3 avril 2019 - Retrait partiel n°753421 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03
Vente au détail ou en gros notamment sur des sites Internet et des réseaux sociaux, vente en ligne des produits suivants: produits en cuir ou imitations en cuir, sacs, sacs à mains, sacs à dos, cartables, bagages, sacs de sport, porte monnaie, porte carte, pochette à bijoux, trousse de toilette, pochette, housse d'ordinateur, de tablette, étui de téléphone, vêtements pour femmes hommes enfants, vêtements de soirée, vêtement de pluie, vêtements de sport, vêtement de nuit, vêtements de bains, sous vêtements, article de chapellerie, casquettes, chapeaux, gants, chaussures, ceinture, articles de bricolage; assistance en commercialisation de produits dans le cadre de contrat de franchise ou de licence de marque, administration commerciale dans le cadre de licences de produits, franchises, concessions , présentation de produits et publicité (courriers, annonces) pour la vente au détail y compris la vente au détail, la vente en ligne et par l’intermédiaire des réseaux sociaux, administration commerciale, organisation de salons et événements publicitaires.
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