Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALSACE Domaine FERNAND ENGEL
Sandrine BARIL

Numéro de dépôt :
4542654
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
ALSACE Domaine FERNAND ENGEL de Sandrine BARIL

Présentation de la marque ALSACE Domaine FERNAND ENGEL

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par Sandrine BARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALSACE Domaine FERNAND ENGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est Sandrine BARIL domicilié(e) 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine FERNAND ENGEL, Madame Sandrine BARIL domicilié(e) 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France.

La marque ALSACE Domaine FERNAND ENGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE Domaine FERNAND ENGEL arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.


Sandrine BARIL - 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France


Domaine FERNAND ENGEL, Madame Sandrine BARIL - 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Vins bénéficiant des appellations d’origine protégée « Alsace grand cru », « Alsace ou Vin d'Alsace » et « Crémant d’Alsace ».