Jardin du Palais-Royal
Présentation de la marque Jardin du Palais-Royal
Déposée par voie électronique le 30 janvier 2013 par madame Sandrine Alouf et monsieur Michael Lellouche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jardin du Palais-Royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Jardin du Palais-Royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin du Palais-Royal est expirée depuis le 30 janvier 2023.
Sandrine Alouf a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21