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Marques déposées par la société SANDRIN Jean-Paul
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Domaine de MONTGILLOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de MONTGILLOUX
SANDRIN Jean-Paul

Numéro de dépôt :
98766806
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque Domaine de MONTGILLOUX

Déposée le 23 décembre 1998 par la société SANDRIN Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « Domaine de MONTGILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la société SANDRIN Jean-Paul domicilié(e) 316, Chemin de Basse-Froide, 69380 LOZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 229 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDRIN J.-Paul - France.

La marque Domaine de MONTGILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de MONTGILLOUX est expirée depuis le 23 décembre 2008.


SANDRIN Jean-Paul - 316, Chemin de Basse-Froide, 69380 LOZANNE - France - SIREN 390229888


SANDRIN J.-Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Vin appelation d'origine controlée " Beaujolais " provenant de l'exploitation exactement dénommée : " Domaine de Montgilloux ".