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Marques déposées par madame SANDRA SETBON
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L'ATELIER FRANÇAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ATELIER FRANÇAIS
Mme. SANDRA SETBON

Numéro de dépôt :
4273816
Date de dépôt :
21/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ATELIER FRANÇAIS de SANDRA SETBON

Présentation de la marque L'ATELIER FRANÇAIS

Déposée par voie électronique le 21 mai 2016 par madame SANDRA SETBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ATELIER FRANÇAIS »

Le déposant est madame SANDRA SETBON domicilié(e) 13 RUE EUGENIE EBOUE - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERANTE, Mme. SANDRA SETBON domicilié(e) 13 RUE EUGENIE EBOUE - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

SANDRA SETBON a également déposé les autres marques suivantes : AAKON MOEW , L ATELIER DES ARTISTES , MOEW


Mme. SANDRA SETBON - 13 RUE EUGENIE EBOUE - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


GERANTE, Mme. SANDRA SETBON - 13 RUE EUGENIE EBOUE - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689726 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.