Marque expirée - Marque en non vigueur
Ptit Grain De Sel
Numéro de dépôt :
3688661
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2019
Présentation de la marque Ptit Grain De Sel
Déposée par voie électronique le 3 novembre 2009 par sandra merlin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ptit Grain De Sel »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ptit Grain De Sel est expirée depuis le 3 novembre 2019.
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14