Marque expirée - Marque en non vigueur

Ptit Grain De Sel
sandra merlin

Numéro de dépôt :
3688661
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2019
Ptit Grain De Sel de sandra merlin

Présentation de la marque Ptit Grain De Sel

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2009 par sandra merlin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ptit Grain De Sel »

Le déposant est sandra merlin domicilié(e) 14 rue de l'eau - 80480 - Pont de Metz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sandra merlin domicilié(e) 14 rue de l'eau - 80480 - Pont de Metz - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ptit Grain De Sel est expirée depuis le 3 novembre 2019.


sandra merlin - 14 rue de l'eau - 80480 - Pont de Metz - France


sandra merlin - 14 rue de l'eau - 80480 - Pont de Metz - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ;

Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.