Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTA BENE
Mme. Sandra MARTINIE

Numéro de dépôt :
4255871
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2026
NOTA BENE de Sandra MARTINIE

Présentation de la marque NOTA BENE

Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par madame Sandra MARTINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTA BENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est madame Sandra MARTINIE domicilié(e) 1 RUE Pixérecourt - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandra MARTINIE domicilié(e) 1 RUE Pixérecourt - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOTA BENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA BENE arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.


Mme. Sandra MARTINIE - 1 RUE Pixérecourt - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France


Mme. Sandra MARTINIE - 1 RUE Pixérecourt - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .