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Marques déposées par madame Sandra MARTIAL
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SUBWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBWAY
Mme. Sandra MARTIAL

Numéro de dépôt :
4124671
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2024
SUBWAY de Sandra MARTIAL

Présentation de la marque SUBWAY

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2014 par madame Sandra MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est madame Sandra MARTIAL domicilié(e) 12 rue de la République - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Cécile LABONNE domicilié(e) 115 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SUBWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBWAY est expirée depuis le 10 octobre 2024.


Mme. Sandra MARTIAL - 12 rue de la République - 69002 - LYON - France


CABINET HERRBURGER, Mme. Cécile LABONNE - 115 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Casques d'écoute ; casques pour téléphone portable ; micro-casques pour ordinateur.