Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noël d'Alsace by Sandra Kast
Mme. sandra kast

Numéro de dépôt :
3950765
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2022
Noël d\'Alsace by Sandra Kast de sandra kast

Présentation de la marque Noël d'Alsace by Sandra Kast

Déposée le 3 octobre 2012 par madame sandra kast auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Noël d'Alsace by Sandra Kast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est madame sandra kast domicilié(e) 237 route de lyon - 67400 - illkirch-graffenstaden - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sandra kast domicilié(e) 237 route de lyon - 67400 - illkirch-graffenstaden - France.

La marque Noël d'Alsace by Sandra Kast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noël d'Alsace by Sandra Kast est expirée depuis le 3 octobre 2022.


Mme. sandra kast - 237 route de lyon - 67400 - illkirch-graffenstaden - France


Mme. sandra kast - 237 route de lyon - 67400 - illkirch-graffenstaden - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes.