Marque expirée - Marque en non vigueur
Art' Home Feng Shui
Numéro de dépôt :
3671780
Date de dépôt :
22/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2019
Présentation de la marque Art' Home Feng Shui
Déposée par voie électronique le 22 août 2009 par Sandra Iliyne Gacon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art' Home Feng Shui »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art' Home Feng Shui est expirée depuis le 22 août 2019.
Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04